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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DL SANTE
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APTENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APTENS
DL SANTE, SAS
PROGIMED, SAS

Numéro de dépôt :
3736117
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2020
APTENS de DL SANTE

Présentation de la marque APTENS

Déposée par voie électronique le 6 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DL SANTE et la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGIMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APTENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DL SANTE domicilié(e) 50 Rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGIMED domicilié(e) 52 Boulevard Rodin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROGIMED domicilié(e) 52 Boulevard Rodin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque APTENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTENS est expirée depuis le 6 mai 2020.

DL SANTE a également déposé les autres marques suivantes : ODANCIO , BIOWIN BIOWIN NG BIOMANAGER , DL SANTE , DL REPORTING ET DECISION , LaboConnect , DL SANTE CONSULTING , NAVELIS , ARMURE


DL SANTE, SAS - 50 Rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

PROGIMED, SAS - 52 Boulevard Rodin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 3


PROGIMED - 52 Boulevard Rodin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.